Vie municipale

La composition du conseil

	Bernard FRANJOU Maire
Claude NOCQUARD 1^er adjoint ses compétences Compétences du 1^er adjoint : - responsabilité de l’employé communal, Jean-François CHOPART ; - réseau eau potable (suivi consommation - travaux - suivi réseau et ouvrages ...) ; - dossier assainissement ; - travaux et entretien bâtiments communaux ; - bief de la Douix ; - demi-journées « bénévoles » et citoyennes (en lien avec le maire) ; - suivi et utilisation de l’ancienne décharge communale et ancien terrain des sports.	Éric DUMONT 2^e adjoint ses compétences Compétences du 2^e adjoint : - responsabilité de l’employée communale, Angeline DUVAL (pour la partie salle des fêtes) ; - salle polyvalente : suivi complet (calendrier locations - utilisations associatives - matériel et équipement - travaux et entretien) ; - salle Maurice GUENEBAUT : suivi locations et utilisations associatives - matériel et équipement - travaux et entretien ; - animation : cérémonies - fêtes - vie associative ; - valorisation paysagère : fleurissement - propreté village - aménagements divers ; - cimetière ; - rivières et SIRTAVA.	Christophe BRIFFAUT 3^e adjoint ses compétences Compétences du 3^e adjoint : - travaux voirie et réseau eaux pluviales ; - réseau éclairage public : suivi de la maintenance ; - ancienne décharge communale et ancien terrain des sports (en lien avec Bernard JOBARD, premier adjoint) ; - habitat : développement de l’habitat locatif et accession à la propriété – suivi logements communaux (en lien avec le maire) ; - activité économique ; - développement durable ; - tourisme.

Rodolphe BALSIMINI
conseiller délégué

ses compétences

Compétences du conseiller délégué :
A venir.

Simon GODOT
conseiller municipal

Pascaline GUILLIER
conseillère municipale

Nadine LENIEPT conseillère municipale	Stéphane MURAT conseiller municipal	Maxime NICOLAS conseiller municipal
Karine TERRILLON conseillère municipale

Photo du conseil

Rôle du conseil municipal

Le conseil municipal représente les habitants. Ses attributions sont très larges depuis la loi de 1884 qui le charge de régler " par ses délibérations les affaires de la commune ". Cette compétence s’étend à de nombreux domaines.

Il vote le budget, approuve le compte administratif (budget exécuté), il est compétent pour créer et supprimer des services publics municipaux, pour décider des travaux, pour gérer le patrimoine communal, pour accorder des aides favorisant le développement économique.

Le conseil exerce ses compétences en adoptant des "délibérations". Ce terme désigne ici les mesures votées. Il peut former des commissions disposant d’un pouvoir d’étude des dossiers.

Le conseil municipal doit se réunir au moins une fois par trimestre et l’ordre du jour, fixé par le maire, doit être communiqué avant le début de la séance. Celle-ci est ouverte au public sauf si l’assemblée décide le huis clos ou si le maire exerce son pouvoir de "police des séances".

Réunions du conseil municipal

Comptes rendus - année 2020

13/01/20	02/03/20

Les comptes rendus des années précédentes sont disponibles dans la section "documents à télécharger".

Rôle

Les commissions municipales, mises en place lors du conseil municipal du 11 avril 2014, sont prioritairement chargées d'étudier les dossiers à soumettre au conseil municipal.
Elles ont un rôle consultatif et donnent un avis sur les affaires relevant de leur compétence. Les décisions sont soumises au vote du conseil municipal ou sont prises directement par le maire, selon les cas.
Les séances des commissions municipales ne sont en principe pas publiques puisqu’il s’agit d’élaborer des travaux préparatoires. Toutefois, si la commission l’estime nécessaire, des membres extérieurs pourront être invités afin d’émettre un avis éclairé.
Par ailleurs, de nouvelles commissions pourront être créées dès lors qu’un intérêt pour la collectivité le justifie. Les commissions n’ont donc pas de compétences exhaustives. Leurs missions sont amenées à évoluer pour répondre aux attentes de la collectivité.
Le maire est président de droit de chacune d'elles.

Les commissions extra-municipales, créées sans délibération obligatoire du conseil municipal, sont composées de citoyens concernés par les sujets traités. Elles permettent de renforcer les liens entre la municipalité et les administrés sur des sujets d'intérêt communal.
L'article L2143-2 du Code général des collectivités territoriales permet la création de commissions extra-municipales consultatives, composées à la fois d'élus et de personnes qui peuvent ne pas appartenir au conseil municipal, notamment des représentants d'associations locales.
Le maire est président de droit de toutes les commissions extra-municipales. Il peut se faire représenter par un autre élu du conseil municipal.

Commissions et compositions

Commissions municipales

C.1 - appel d'offres

Titulaires : Jean-Charles BENOIST d'ANTHENAY, Jean-Marc DUMONT et Bernard JOBARD
Suppléants : Nadine LENIEPT, Bertrand PALLANT et Karine TERRILLON

C.2 - révision de la liste électorale

Titulaires : Eric DUMONT, Jean-Marc DUMONT, Bernard JOBARD et Nadine LENIEPT

C.3 - impôts directs

Les contribuables ci-après sont désignés pour toute la durée du mandat des membres du conseil municipal.
Commissaires titulaires : Laurent FOSSOT, Didier FOURNET, Antoine MARTINS, Marcel PALLANT, Yannick PATIN et Jean-Luc THEVENIN
Commissaires suppléants : Michel BORNOT, Jean-Marc DUMONT, Thierry FABRY, David MOYEMONT, Claude NOCQUARD et Jean-Pierre PIRON

Commissions extra-municipales

C.1 - travaux / équipements / bief de la Douix / demi journées bénévoles

Responsable : Bernard JOBARD (1^er adjoint)
Élus membres : Jean-Marc DUMONT, Bertrand PALLANT et Karine TERRILLON
Autres membres : Denis JOBARD et Pascale JOBARD

C.2 - animation / vie associative / valorisation paysagère

Responsable : Eric DUMONT (2^e adjoint)
Élus membres : Rodolphe BALSIMINI et Nadine LENIEPT
Autres membres : Caroline DESCHOENMAKER, Pascale JOBARD et Sherry MONSON

C.3 - habitat / activité économique / développement durable / tourisme

Responsables : Claude NOCQUARD (3^e adjoint)
Élus membres : Jean-Charles BENOIST D’ANTHENAY, Luc MINOT et Bertrand PALLANT
Autres membres : Claire JULIEN et Julien PALLANT

Commission spécifique "service de l’eau" (réseau d’eau potable et assainissement)

Responsable : Bernard JOBARD (1^er adjoint)
Élus membres : Rodolphe BALSIMINI, Jean-Marc DUMONT, Bertrand PALLANT et Karine TERRILLON
Autres membres : Jean-François CHOPART, Denis JOBARD, Frédérique MATHIEU, Jean-Pierre PIRON, Paul PIRON et Jean-Marie URBIN

En suivant ce lien, vous aurez accès aux données, année par année.

2000 à 2018

Le SIVOS "Chemin des Ecoliers"

Le fonctionnement des écoles s’inscrit dans le cadre d’un SIVOS (Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire), qui gère les locaux et les personnels affectés aux écoles (soit directement, soit par mise à disposition des communes) et prend en charge toutes les dépenses concernant les écoles. Ce sont les communes qui contribuent financièrement au fonctionnement du SIVOS.

Ce syndicat regroupe les communes de Lucenay, Gissey-sous-Flavigny, Flavigny-sur-Ozerain, Hauteroche, Corpoyer-la-Chapelle, La Villeneuve-les-Convers et Darcey.

Le SIVOS est à l'origine de la construction du nouveau bâtiment scolaire (accueillant la classe maternelle).

Représentants de Darcey au comité syndical du SIVOS

Délégués titulaires
Rodolphe BALSIMINI - Robert BURKHARDT (président)

Délégués suppléants
Bernard JOBARD - Karine TERRILLON

Réunions du comité syndical

Comptes rendus - année 2020

17/02/20

Les comptes rendus des années précédentes sont disponibles dans la section "documents à télécharger".

Pour la commune

- Jean-François CHOPART, agent d'entretien services techniques et espaces verts ;
- Angéline DUVAL, agent d'entretien des locaux communaux et distribution courrier mairie ;
- Sandrine GUENEBAUT, agent accueil agence postale communale ;
- Laure LIARD, secrétaire de mairie.

Pour le SIVOS

Maëva BRIE, agent d'entretien des locaux scolaires ;
Valérie DROUHIN, ATSEM (agent territorial spécialisé des écoles maternelles) ;
Émilie FUNÈS, ATSEM.

Pour la COPAS

Nathalie GAUTHEROT, agent d'animation ;
Marine PERNOT, agent d'animation ;
Corinne SCACCHI, agent de restauration.


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