Vie municipale

La composition du conseil

	Bernard FRANJOU Maire
Claude NOCQUARD 1^er adjoint ses compétences Compétences du 1^er adjoint Rapporteur de la 1ère commission "Espace public et voirie communale." Correspondant des entreprises de production agricole, des propriétaires fonciers, des concessionnaires de voirie et de la société de chasse. Représentant délégué titulaire au SICECO, représentant la commune à la clé territoriale n°8 de l'Auxois Morvan. Représentant suppléant à la communauté de communes du Pays de l'Auxois et de la Seine. Responsable de : - l'éclairage public ; - la voirie communale ; - des espaces publics ; - la distribution d'eau potable ; - la comptabilité des consommations en eau, avec l'assistance de Jean François Chopard. - la décharge communale.	Éric DUMONT 2^e adjoint ses compétences Compétences du 2^e adjoint Rapporteur de la 2ème commission "Patrimoine paysager, mise en valeur des sites et cours d'eau". Correspondant des familles. Correspondant de la société de pêche. Représentant au syndicat mixte du bassin versant de l'Armançon (SMBVA). Responsable de : - la veille sur l'exploitation des locaux et logements communaux avec l'assistance de Sandrine Guenebaut pour les locations, Angéline Duval pour le nettoyage et Jean François Chopard pour les poubelles ; - les petits travaux d'entretien sur les locaux municipaux ; - l'entretien et mise en valeur des cours d'eau ; - le fleurissement et mise en valeur des sites arborés ; - l'assistance aux manifestations festives ; - la gestion du cimetière communal ; - la gestion des logements communaux (états des lieux, baux, recherche de locataires).	Christophe BRIFFAUT 3^e adjoint ses compétences Compétences du 3^e adjoint Rapporteur de la 3ème commission "Patrimoine bâti, transition énergétique". Représentant délégué suppléant au SICECO, représentant la commune à la clé territoriale n°8 de l'Auxois Morvan. Correspondant "défense" (demande à venir). Délégué suppléant au territoire numérique (demande à venir). Correspondant des entreprises locales de service. Responsable de : - l'avancement du chantier de création du commerce multiservices ; - l'extension des lotissements ; - suivi-maintenance de la production du centre voltaïque ; - la maîtrise d'ouvrage des gros travaux sur le patrimoine bâti.

Rodolphe BALSIMINI
conseiller délégué

ses compétences

Compétences du conseiller délégué
Rapporteur de la 4ème commission "Vie associative, participation des aînés, enfance et adolescence".
Correspondant des associations locales.
Délégué titulaire au territoire numérique.
Président du SIVOS "Chemin des Écoliers".

Responsable de :
- l'information municipale (création d'un réseau d'échange public et de dialogue intra communal, format papier et numérique) ;
- la gestion du site internet de la commune ;
- l'offre d'activités extrascolaires, enfance et adolescence ;
- la cohésion intergénérationnelle.

Simon GODOT
conseiller municipal

Pascaline GUILLIER
conseillère municipale

Nadine LENIEPT conseillère municipale	Stéphane MURAT conseiller municipal	Maxime NICOLAS conseiller municipal
Karine TERRILLON conseillère municipale

Photo du conseil

Rôle du conseil municipal

Le conseil municipal représente les habitants. Ses attributions sont très larges depuis la loi de 1884 qui le charge de régler " par ses délibérations les affaires de la commune ". Cette compétence s’étend à de nombreux domaines.

Il vote le budget, approuve le compte administratif (budget exécuté), il est compétent pour créer et supprimer des services publics municipaux, pour décider des travaux, pour gérer le patrimoine communal, pour accorder des aides favorisant le développement économique.

Le conseil exerce ses compétences en adoptant des "délibérations". Ce terme désigne ici les mesures votées. Il peut former des commissions disposant d’un pouvoir d’étude des dossiers.

Le conseil municipal doit se réunir au moins une fois par trimestre et l’ordre du jour, fixé par le maire, doit être communiqué avant le début de la séance. Celle-ci est ouverte au public sauf si l’assemblée décide le huis clos ou si le maire exerce son pouvoir de "police des séances".

Réunions du conseil municipal

Comptes rendus - année 2020

13/01/20	02/03/20	25/05/20	08/06/20
29/06/20	10/07/20	14/09/20	19/10/20

Les comptes rendus des années précédentes sont disponibles dans la section "documents à télécharger".

Rôle

Les commissions municipales, mises en place lors du conseil municipal du 11 avril 2014, sont prioritairement chargées d'étudier les dossiers à soumettre au conseil municipal.
Elles ont un rôle consultatif et donnent un avis sur les affaires relevant de leur compétence. Les décisions sont soumises au vote du conseil municipal ou sont prises directement par le maire, selon les cas.
Les séances des commissions municipales ne sont en principe pas publiques puisqu’il s’agit d’élaborer des travaux préparatoires. Toutefois, si la commission l’estime nécessaire, des membres extérieurs pourront être invités afin d’émettre un avis éclairé.
Par ailleurs, de nouvelles commissions pourront être créées dès lors qu’un intérêt pour la collectivité le justifie. Les commissions n’ont donc pas de compétences exhaustives. Leurs missions sont amenées à évoluer pour répondre aux attentes de la collectivité.
Le maire est président de droit de chacune d'elles.

Les commissions extra-municipales, créées sans délibération obligatoire du conseil municipal, sont composées de citoyens concernés par les sujets traités. Elles permettent de renforcer les liens entre la municipalité et les administrés sur des sujets d'intérêt communal.
L'article L2143-2 du Code général des collectivités territoriales permet la création de commissions extra-municipales consultatives, composées à la fois d'élus et de personnes qui peuvent ne pas appartenir au conseil municipal, notamment des représentants d'associations locales.
Le maire est président de droit de toutes les commissions extra-municipales. Il peut se faire représenter par un autre élu du conseil municipal.

Commissions et compositions

Commissions municipales

C.1 - appel d'offres

Titulaires : à définir
Suppléants : à définir

C.2 - révision de la liste électorale

Titulaires : à définir

C.3 - impôts directs

Les contribuables ci-après sont désignés pour toute la durée du mandat des membres du conseil municipal.
Commissaires titulaires : à définir
Commissaires suppléants : à définir

Commissions extra-municipales

C.1 - Espace public et voirie communale

Responsable : Claude NOCQUARD (1^er adjoint)
Élus membres : Simon GODOT et Stéphane MURAT
Autres membres : à définir

C.2 - Patrimoine paysager, mise en valeur des sites et cours d'eau

Responsable : Eric DUMONT (2^e adjoint)
Élus membres : Nadine LENIEPT et Stéphane MURAT
Autres membres : à définir

C.3 - Gros travaux et transition énergétique

Responsable : Christophe BRIFFAUT (3^e adjoint)
Élus membres : Maxime NICOLAS
Autres membres : à définir

C.4 - Vie associative, participation des aînés, enfance et adolescence

Responsable : Rodolphe BALSIMINI (conseiller délégué)
Élus membres : Pascaline GUILLIER, Maxime NICOLAS et Karine TERRILLON
Autres membres : à définir

C.5 - Veille juridique sur les marchés, baux et contrats, budget, comptabilité

Responsable : Bernard FRANJOU (maire)
Élus membres : Rodolphe BALSIMINI, Pascaline GUILLIER et Karine TERRILLON
Autres membres : à définir

En suivant ce lien, vous aurez accès aux données, année par année.

2000 à 2018

Le SIVOS "Chemin des Écoliers"

Le fonctionnement des écoles s’inscrit dans le cadre d’un SIVOS (Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire), qui gère les locaux et les personnels affectés aux écoles (soit directement, soit par mise à disposition des communes) et prend en charge toutes les dépenses concernant les écoles. Ce sont les communes qui contribuent financièrement au fonctionnement du SIVOS.

Ce syndicat regroupe les communes de Lucenay, Gissey-sous-Flavigny, Flavigny-sur-Ozerain, Hauteroche, Corpoyer-la-Chapelle, La Villeneuve-les-Convers et Darcey.

Le SIVOS est à l'origine de la construction du nouveau bâtiment scolaire (accueillant la classe maternelle).

Représentants de Darcey au comité syndical du SIVOS

Délégués titulaires
Rodolphe BALSIMINI (président) - Bernard FRANJOU

Délégués suppléants
Pascaline GUILLIER - Karine TERRILLON

Réunions du comité syndical

Comptes rendus - année 2020

17/02/20	15/06/20	24/09/20

Les comptes rendus des années précédentes sont disponibles dans la section "documents à télécharger".

Pour la commune

- Jean-François CHOPART, agent d'entretien services techniques et espaces verts ;
- Angéline DUVAL, agent d'entretien des locaux communaux et distribution courrier mairie ;
- Sandrine GUENEBAUT, agent administratif Espace Services Communal ;
- Laure LIARD, secrétaire de mairie.

Pour le SIVOS

Maëva BRIE, agent d'entretien des locaux scolaires ;
Valérie DROUHIN, ATSEM (agent territorial spécialisé des écoles maternelles) ;
Émilie FUNÈS, ATSEM.

Pour la COPAS

Nathalie GAUTHEROT, agent d'animation ;
Marine PERNOT, agent d'animation ;
Corinne SCACCHI, agent de restauration.


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